Puis-je demander une eTA pour le Canada si je souffre d'un problème de santé ?

Édité: nov. 15, 2023 | Tags : Canada eTA Eligibility, Canada Entry Requirements

L'une des principales responsabilités d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC), le service d'immigration du Canada, est de protéger la santé de la population canadienne. À cette fin, IRCC recueille des informations médicales auprès des immigrants potentiels et peut empêcher les personnes dont on pense qu'elles présentent des conditions dangereuses d'immigrer dans le pays. Toutefois, les mêmes restrictions ne s'appliquent généralement pas aux voyageurs qui entrent au Canada munis d'une autorisation de voyage électronique (AVE). Si vous prévoyez d'entrer dans le pays avec une AVE, il est peu probable que votre voyage soit annulé pour des raisons médicales. Dans la plupart des cas, vous n'aurez même pas à subir d'examen médical et ne risquez donc pas de vous voir refuser l'entrée au Canada pour des raisons médicales.

Toutefois, bien que le titulaire moyen d'une eTA n'ait pas besoin de passer un examen médical avant de venir au Canada, il existe des cas où un examen médical est nécessaire. La nécessité de passer un examen médical - et donc la possibilité de voir votre voyage annulé pour des raisons médicales - dépend de la raison de votre visite.

Visiter le Canada avec une eTA

Si vous venez de l'un des pays exemptés de visa, vous pouvez demander une AVE, qui vous permettra d'entrer au Canada sans avoir besoin d'un visa séparé. Une AVE dure jusqu'à cinq ans et permet à son titulaire d'entrer au Canada pour une durée maximale de six mois à la fois. La demande d'eTA ne nécessite généralement pas d'examen médical. Tout ce dont vous avez besoin pour remplir votre demande est votre passeport d'un pays éligible, une adresse électronique et une carte de crédit ou de débit.

Travailler au Canada avec une eTA

Il existe toutefois un petit nombre d'exceptions au principe général selon lequel vous n'avez pas besoin de passer un examen médical si vous entrez au Canada avec une eTA. Bien que de nombreux voyageurs entrant au Canada avec une eTA soient des touristes ou visitent le Canada dans le cadre de leur emploi, les titulaires d'une eTA peuvent travailler au Canada, à condition d'obtenir également un permis de travail pour leur emploi. Comme tout autre voyageur au Canada utilisant une eTA, ces travailleurs temporaires sont limités à six mois de séjour au Canada.

Si vous êtes l'un de ces travailleurs temporaires, vous devrez peut-être passer un examen médical. La nécessité de cet examen dépend de l'emploi que vous occupez au Canada. Le gouvernement exige des examens médicaux pour les emplois qui impliquent de travailler avec des personnes vulnérables, comme les emplois dans le domaine des soins de santé ou de la garde d'enfants.

En outre, vous pouvez avoir besoin d'un examen médical si vous êtes un travailleur agricole qui entre au Canada en provenance d'une région du monde où certaines menaces sanitaires sont plus fréquentes. L'examen est requis si vous avez passé six mois au cours de la dernière année dans l'un des pays énumérés, que vous soyez résident de ce pays ou non.

Interdiction de territoire pour raisons médicales

IRCC peut déclarer un demandeur médicalement inadmissible pour plusieurs raisons différentes. Chaque catégorie de demandeurs interdits de territoire reflète un risque différent pour la santé publique du Canada. Ces décisions peuvent être fondées non seulement sur l'examen médical, mais aussi sur tout examen de suivi ou toute autre information demandée par les médecins-conseils.

IRCC peut refuser votre demande parce qu'il estime que vous pourriez constituer un danger pour la santé publique. Il s'agit généralement de la possibilité d'infecter d'autres personnes avec une maladie dangereuse, comme la tuberculose. Il n'est pas nécessaire que vous soyez vous-même porteur de la maladie pour que votre demande soit jugée irrecevable ; un contact étroit avec une personne infectée peut également être un facteur de décision.

En outre, vous pouvez être interdit de territoire pour des raisons médicales si le personnel médical estime que vous pouvez constituer un danger pour la sécurité publique. C'est le cas si vous souffrez d'une maladie qui vous rendrait soudainement inapte ou qui vous pousserait à vous comporter de manière violente ou erratique.

Enfin, vous pourriez être jugé médicalement inadmissible si les médecins estiment que votre état est susceptible d'imposer un fardeau excessif au système de santé publique du Canada. Toutefois, cette préoccupation s'applique plus souvent aux personnes qui ont l'intention de rester au Canada pendant de longues périodes.

Équité procédurale

Si IRCC pense que vous êtes médicalement inadmissible, il vous enverra un document appelé lettre d'équité procédurale. Cette lettre explique pourquoi le médecin agréé pense que vous n'êtes pas interdit de territoire et vous invite à répondre dans un délai de 90 jours. Il peut s'agir de fournir davantage d'informations sur votre état de santé, d'expliquer les changements intervenus dans votre état de santé ou votre traitement, ou tout autre élément pertinent.

Une intervention rare

Bien que l'idée de se voir refuser l'entrée au Canada pour des raisons médicales puisse être source d'inquiétude, il est important de se rappeler que seule une petite partie des voyageurs eTA sont tenus de passer un examen médical et que seule une petite partie de ce groupe peut se voir refuser l'entrée dans le pays pour des raisons médicales. Bien que cela ne soit pas impossible, la probabilité est faible pour les touristes et autres visiteurs de courte durée, qui constituent la majorité des voyageurs titulaires d'une AVE.

Autorisation d'entrée

Il est important de se rappeler que, même si une AVE vous évite d'avoir à demander un visa pour chaque voyage au Canada, elle ne garantit pas nécessairement que vous pourrez entrer dans le pays. Bien que la grande majorité des voyageurs munis d'une AVE puissent entrer au Canada sans difficulté, la décision finale appartient techniquement à un agent des services frontaliers au point d'entrée.

Encore une fois, bien qu'il soit techniquement possible que les services frontaliers vous refusent l'entrée au Canada, cela est très rare, et la grande majorité des voyageurs titulaires d'une AVE entrent rapidement et facilement dans le pays sans même avoir à passer d'examen médical.